Le 7 novembre 2013 par Gilles Pouzin
Délit d’initié ou manquement d’initié ? De quoi parle-t-on vraiment ? Y a-t-il une différence ? Si oui, laquelle ? Et si c’est la même chose, pourquoi donner deux appellations à des faits identiques... En lire plus »
Le 4 novembre 2013 par Gilles Pouzin
Retour sur la sanction record de 14 millions d’euros infligée à deux golden boys coupables d’un délit d’initié à 6 millions d’euros réalisé sur l’action Géodis en exploitant une information... En lire plus »
Le 8 octobre 2013 par Gilles Pouzin
A l’occasion du 6ème colloque de la Commission des sanctions de l’AMF qui fêtait son dixième anniversaire, le 3 octobre 2013, un panel d’experts se livrait à un exercice de... En lire plus »
Le 7 octobre 2013 par Gilles Pouzin
Pour mieux apprécier les performances et failles de la justice face aux tricheurs de la finance, un panel d’experts comparait les sanctions encourues pour un délit d’initié en France, aux... En lire plus »
Le 4 octobre 2013 par Gilles Pouzin
Près de 400 professionnels du droit et de la finance assistaient jeudi 3 octobre 2013 au 6ème colloque de la Commission des sanctions de l’AMF qui célébrait son 10ème anniversaire.... En lire plus »
Le 30 septembre 2013 par Gilles Pouzin
La condamnation de l’Ecureuil pour publicité mensongère sur ses fonds Doubl’Ô, qui n’ont pas tenu leur promesse de doublement, a plusieurs volets judiciaires. L’arrêt rendu par la 7ème chambre correctionnelle... En lire plus »
Le 25 septembre 2013 par Gilles Pouzin
En profitant d’un projet d’OPA encore secret dont son cousin, banquier chez UBS, est informé, un jeune golden boy libanais empoche 6 millions d’euros de plus-values grâce à des transactions... En lire plus »
Le 30 novembre 2012 par Gilles Pouzin
« La fonction première de notre Commission est, comme son nom l’indique, de prononcer – ou non – des sanctions et de rappeler, au travers de ses décisions, l’exact contenu des... En lire plus »
Le 30 novembre 2012 par Gilles Pouzin
Les faits : Archos (www.archos.com), une société française qui conçoit et vend des produits électroniques, est, en 2009, proche du dépôt de bilan. Afin d’assurer la continuité de son exploitation, elle... En lire plus »
Le 30 novembre 2012 par Gilles Pouzin
Les faits : L’augmentation de capital en placement privé d’avril 2010 porte sur 1 780 000 titres sans DPS et représente 6,23 millions d’euros. Les fonds levés seront utilisés pour assurer le développement... En lire plus »
