Le 12 novembre 2024 par Gilles Pouzin
Services du Médiateur de l’Autorité des marchés financiers (AMF) (photo © GPouzin) Chaque mois, le médiateur de l’Autorité des marchés financiers (AMF) décrypte un cas pratique de médiation et les... Read more »
Le 2 octobre 2024 par Marielle COHEN-BRANCHE
Siège de l’Autorité des marchés financiers (AMF), le gendarme de la Bourse français (photo © GPouzin). Chaque mois, le médiateur de l’Autorité des marchés financiers (AMF) décrypte un cas pratique... Read more »
Le 3 septembre 2024 par Gilles Pouzin
Pourquoi Bercy se prive de milliards d’euros de taxes, faciles à récupérer, quand le ministre de l’économie cherche 10 milliards pour réduire le déficit budgétaire ? C’est tout le paradoxe au... Read more »
Le 3 septembre 2024 par Gilles Pouzin
Pour comprendre l’enjeu et les intrigues de ce polar sur la « taxe passoire », reprenons depuis le début. L’histoire de la TTF française commence en 2012, avec la « restauration » de l’impôt... Read more »
Le 3 septembre 2024 par Gilles Pouzin
A l’origine, il devait y avoir trois sources de taxes sur les transactions financières en France, en vertu de l’article 5 de la Loi du 14 mars 2012 (Loi de... Read more »
Le 3 septembre 2024 par Gilles Pouzin
Dans des temps anciens, les souverains confiaient la collecte des impôts à des percepteurs « privés » qui « achetaient » leur charge, un peu comme une délégation de recouvrement des taxes, accordée en... Read more »
Le 3 septembre 2024 par Gilles Pouzin
Comme rappelé en introduction du rapport, « la TTF-F n’est pas une taxe sur les transactions, mais uniquement sur les transferts de propriété qui sont enregistrés à une fréquence quotidienne. Une... Read more »
Le 3 septembre 2024 par Gilles Pouzin
Oui, monsieur le Ministre des finances, vous avez des milliards de recettes fiscales sous le nez, faciles à récupérer ! Comme le souligne la Cour des comptes, « le contrôle des... Read more »
Le 3 septembre 2024 par Gilles Pouzin
On sait que Bercy nous balade, en prônant l’austérité budgétaire, tout en occultant des milliards d’euros de taxes sur les transactions financières éludées. Dans un esprit constructif et citoyen, le... Read more »
Le 1 février 2024 par Marielle COHEN-BRANCHE
Sortir d’une SCPI n’est pas si simple, explique la médiatrice de l’AMF (photo © GPouzin) Chaque mois, le médiateur de l’Autorité des marchés financiers (AMF) décrypte un cas pratique de... Read more »
