Une audience insolite se tenait hier matin au Palais de justice de Paris. À la demande de M. Nicolas Gaiardo et sa société bulgare Netandlaw, éditrice du site Warning-Trading, le vice-président du Tribunal de grande instance (TGI), M. Thomas Rondeau, avait convoqué les géants du web devant le juge Caillet, mardi 12 décembre 2017 à 9h30, pour un procès en référé, c’est-à-dire pour ordonner en cas d’urgence « toutes les mesures qui ne se heurtent à aucune contestation sérieuse ou que justifie l’existence d’un différend », selon l’article 808 du CPC, le Code de procédure civile. L’affaire était donc de la plus haute importance.
Tenez-vous bien ! À l’affiche, on n’attendait pas moins que les géants du web, les mastodontes de l’Internet, les nouveaux maîtres du monde des médias sociaux : Youtube, Google, Facebook et… Gilles Pouzin avec sa société éditrice du site Deontofi.com, Zedito. Certes moins mondialement connu que ses illustres co-défendeurs, Deontofi.com et votre serviteur se trouvaient d’un coup propulsés aux côtés des grands de ce monde, à moins que ce ne soit l’inverse. Pendant une heure, de 9h30 à 10h30, Deontofi.com était le quatrième mousquetaire du web mondial après Youtube, Google et Facebook, dans l’ordre d’assignation, la classe !
Objet du litige : une vidéo « postée sur Youtube le 6 mai 2017 par des inconnus malveillants », selon l’assignation adressée en septembre aux géants du web, que M. Gaiardo aimerait voir effacée des médias sociaux. Vue 1300 et quelques fois depuis sa publication, selon Youtube, cette vidéo intitulée « la face cachée de Warning Trading et Nicolas Gaiardo », causerait « un grave préjudice » à ces derniers, qui demandent donc au juge des référés « d’interdire à la société Youtube de diffuser la vidéo litigieuse », « et à Google et Facebook d’y renvoyer ou d’y faire références sur leurs sites, pages, moteur de recherche ou contenus ».
Que reproche-t-on au citoyen Pouzin dans cette affaire ? D’avoir fait partie des 1300 et quelques téléspectateurs ayant vu cette vidéo, à la portée de tous mais au succès restreint, et de l’avoir fait savoir en cliquant les boutons « like » et « partager », sur son compte Facebook. Quelle affaire ! Pourquoi seul le citoyen Pouzin a le privilège d’être poursuivi aux côtés des géants du web pour ce partage, et pas les autres internautes ? Sans doute parce que je suis le seul journaliste à douter publiquement des revendications et méthodes peu claires de Warning-Trading en résistant à ses menaces, harcèlement judiciaire et procès abusifs depuis bientôt trois ans.
Si l’objet, les termes et les formes de cette assignation avaient quelque chose d’incongru, pour ne pas dire surréaliste, l’audience qui s’est tenue pour en débattre hier matin n’en était pas moins passionnante. Car nous y avons appris beaucoup de choses, tant sur le fond que sur les aspects juridiques du droit entourant les problématiques liées à l’usage des médias sociaux.
Cette histoire mérite d’être racontée et nous y reviendrons plus en détail quand le temps sera venu. Mais patience ! Suspense oblige, attendons d’abord le délibéré fixé par la cour au 6 février 2018.